Dans le contexte du virage numérique entrepris par l’INRS, la signature numérique est devenue une nécessité dans le cadre de l’exécution des processus d’affaire de notre institution.
Voici quelques ressources sur le sujet :
- Consignes sur la signature numérique à l’INRS
- Informations de support du logiciel de signature numérique ConsignO Cloud
- Consignes sur l’utilisation ConsignO
- Foire aux questions sur la signature numérique
- Brochure explicative du fournisseur de ConsignO Signature numérique
Consignes sur l’utilisation de ConsignO à l’INRS
Archivage des documents signés dans Constellio
Les documents engageants pour l’INRS doivent être archivés dans Constellio ainsi que leur journal d’audit, le cas échéant. Le journal d’audit n’est requis que si le document est à haut potentiel de risques, par exemple, si le document a le potentiel être contesté par ses signataires.
Consultez les consignes sur la signature numérique à l’INRS pour plus d’informations sur ce qu’est un document engageant.
Consultez la procédure sur la transmission des contrats au SAGD (pour en connaitre davantage sur la transmission des documents au service des archives et de la gestion documentaire (SAGD).
Si vous n’avez pas accès à Constellio, veuillez nous contacter à archives@inrs.ca.
Questions de nature juridique
- Si vous avez des questions de nature juridique sur un document à signer.
- Si vous souhaitez valider si un type de document devrait être signé en format papier ou en format numérique.
Contactez le service des affaires juridiques de l’INRS : affaires.juridiques@inrs.ca
Pour les documents ne requérant pas une signature numérique de confiance
Pour signer les documents qui ne requièrent pas une signature numérique de confiance ConsignO (à haute valeur juridique), nous vous proposons ci-dessous un court tutoriel sur la signature numérique des documents PDF en utilisant les logiciels Adobe Acrobat Reader DC et Acrobat Pro.
Alternativement, vous pouvez aussi consulter ce document explicatif sur la signature avec ID numérique dans Acrobat : Procédure d’utilisation de la signature numérique avec Adobe PDF
Bon visionnement!
Pour un visionnement optimal, nous suggérons un visionnement en mode plein écran.