Une des responsabilités d’un service d’archives est de veiller à l’application du calendrier de conservation de son établissement.
Au terme de ce processus :
- Certains documents sont conservés de façon permanente afin de témoigner des activités et réalisations de l’établissement. Ce sont les documents historiques.
- D’autres, et c’est la majorité, sont éliminés afin de contrôler la masse documentaire. Ces documents n’ont alors plus de valeur administrative, financière ou légale.
Pour bien comprendre les tenants et aboutissants de la destruction annuelle des documents, le SAGD vous a préparé un one-pager explicatif (ci-contre; cliquer sur l’image).
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter!